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 Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.

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Serrallonga
Seul maître à bord après Dieu, Oeil de Nuit et Chasseur
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Jeu 25 Aoû 2011, 16:14

Encore bravo ! Si si c'est un gros boulot en effet.

Je l'ai intégré dans le premier message du topic.

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Briseys
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Jeu 25 Aoû 2011, 17:49

Pour ne pas redire le mot bravo je dirais : Super boulot, bravo ! Yeah !

Maintenant il faudra tenir ce petit tableau à jour...
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Serrallonga
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Jeu 25 Aoû 2011, 18:32

C'est gentil de te proposer Briseys ! Merci !

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Le Saxon
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mer 21 Sep 2011, 19:06

Superbe, vraiment superbe travail!

Et pour apporter ma pierre à l'édifice, il existe apparemment un traiter de coopération entre la FC et le Languedoc. Un ami à moi c'est fait attrapé en FC suite à un pillage en Languedoc. Il me cherche aussi, je vous dirai donc s'ils ont d'autres traités Very Happy
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Aurus
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mer 21 Sep 2011, 21:46

Un petit tableau qui sera très utile pour plusieurs d'entre nous!! Il existe aussi un traité de coopération judiciaire entre l'Orléans et le B-A.
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pépette
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Jeu 22 Sep 2011, 12:39

Eh bien merci à vous... Embarassed

Et pis merci pour vos informations, j'ai donc mis à jour le tableau que voici...
Bien sur si vous avez d'autres sources, je suis toute ouïe..!

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pépette
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Sam 01 Oct 2011, 14:54

Suite à de nombreux événements (pour faire court) la Ligue Occitane a été suspendu ...

J'éditerais le tableau si confirmation..
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pépette
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Jeu 08 Déc 2011, 12:58

Bon je n'ai pas oublié le petit tableau...mais étant fort occupée sur les routes, je ne suis plus très bien au courant des dernières nouvelles de Coop.
Mais si certains d'entre vous ont des infos, je peux toujours mettre le tableau à jour!
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Briseys
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Ven 09 Déc 2011, 13:04

J'imagine qu'en ce moment les traités sont France vs Ponant...
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Shawie
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Ven 09 Déc 2011, 16:48

Le DR contre la Lorraine aussi Laughing
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aglaïa
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Sam 11 Fév 2012, 18:49

Y a aussi l'intra DR

Alençon, Champagne, Maine, Normandie et Orléanais
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pépette
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Sam 25 Fév 2012, 17:25

Allez recap!
(avec en bleu le Dr et en vert le ponant, si je me suis pas trompée...)
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Réba
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mer 29 Fév 2012, 09:15

Juste une précision, le Traité Touraine/Berry est considéré comme caduque et n'est pas appliqué.
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aglaïa
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Lun 19 Mar 2012, 08:46

l'Artois et le Berry ne feraient pas partie du Ponant ?
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Shawie
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mar 20 Mar 2012, 02:38

Ponant : Bretagne, Guyenne, Poitou, Artois et l'Anjou.

Le Berry, je n'en suis pas sure. Il me semblait que c'était un statut à part mais qu'il ne faisait pas réellement partis de cette alliance. Je me rappel que le Ponant lui avait apporté un soutien lorsque feu la Reine avait refusé sa grâce de la part du Poilu. C'était un "TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPÉRATION ENTRE L'ALLIANCE DU PONANT ET LE BERRY".

A confirmé pour le cas du Berry.

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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mar 20 Mar 2012, 19:28

Confirmé. Du moins je me souviens que c'était un traité d'entente. Peut-être que depuis cela ait changé.
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Sam 07 Avr 2012, 16:28

Bonjour j'ai cela pour vous je peux fournir le détail pour chaque traité :

Traité conclu entre la Guyenne et le Poitou ratifié le 14 septembre 1455
Dénoncé par la Guyenne le 29 septembre 1459 dans le cadre de son retrait de l'Alliance du Ponant, retrait valant rupture de tous les traités conclus avec les provinces membres de ladite alliance


Traité conclu entre la Guyenne et l'Alençon ratifié le 8 septembre 1455
Dénonciation par l'Alençon dans le cadre d'une déclaration commune de l'ensemble des provinces du Domaine Royal le 29 septembre 1459


Traité conclu entre la Guyenne et le Périgord-Angoumois ratifié le 20 septembre 1455 pour la Guyenne et le 27 septembre 1455 pour le Périgord-Angoumois

Traité conclu entre la Guyenne et le Limousin-Marche ratifié le 20 novembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et les Flandres ratifié le 26 novembre 1455 pour les Flandres et le 8 décembre 1455 pour la Guyenne

Traité conclu entre la Guyenne et la Savoie ratifié le 21 novembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et le Lyonnais-Dauphiné ratifié le 27 décembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et le Béarn ratifié le 22 mai 1456

Traité conclu entre la Guyenne et le royaume d'Aragon ratifié le 28 septembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et la Normandie ratifié le 7 novembre 1455
Dénonciation par la Normandie dans le cadre d'une déclaration commune de l'ensemble des provinces du Domaine Royal le 29 septembre 1459


Traité conclu entre la Guyenne et Milan ratifié le 7 novembre 1455

Traité conclu entre la Guyenne et Toulouse ratifié le 30 octobre 1456

Traité conclu entre la Guyenne et l'Armagnac-Comminges ratifié le 24 novembre 1456 pour la Guyenne et le 29 novembre 1456 pour l'Armagnac-Comminges

Traité conclu entre la Guyenne et la Gascogne ratifié le 5 décembre 1457

Traité conclu entre la Guyenne et le Rouergue ratifié le 28 avril 1458

Traité conclu entre la Guyenne et le Bourbonnais-Auvergne ratifié le 26 mars 1458
Dénoncé par le Bourbonnais-Auvergne le 1er mars 1459
Dénonciation actée par la Guyenne le 5 mars 1459
Dénonciation confirmée par le Bourbonnais-Auvergne dans le cadre de l'Alliance des Deux Fleuves, le 9 mars 1459


Traité conclu entre la Guyenne et le Languedoc ratifié le 22 septembre 1455 pour la Guyenne et le 30 septembre 1455 pour le Languedoc
Dénonciation par le Languedoc dans le cadre de l'Alliance des Deux Fleuves, le 9 mars 1459
Dénonciation actée par la Guyenne le 13 mars 1459


Traité conclu entre la Guyenne et l'Orléans ratifié le 29 décembre 1455
Dénoncé par l'Orléans le 21 juillet 1459
Dénonciation actée par la Guyenne le 25 juillet 1459
Dénonciation confirmée par l'ensemble des provinces du Domaine Royal le 29 septembre 1459


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Shawie
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Lun 07 Nov 2016, 15:49

Maj des traités de Coopérations judiciaires : [En cours]


Poitou et Guyenne
Poitou et Bretagne
Poitou et Touraine
Poitou et Bourgogne
Poitou et La Provence
Poitou et le Marquisat des Alpes Occidentales
Poitou et Rouergue
Poitou et Périgord-Angoumois
Poitou et Béarn
Poitou et Lyonnais Dauphiné
Poitou et Languedoc
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