AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès - Vice de procédure

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
BillieH
Brigand en herbe
Brigand en herbe
avatar

Nombre de messages : 5
Date d'inscription : 14/11/2010

MessageSujet: Procès - Vice de procédure   Ven 03 Déc 2010, 19:25

Bonjour à tous,

Me voici en procès pour la première fois...Comme c'est drôle de se retrouver du côté des 'méchants' :-)

Je suis donc à ma deuxième plaidoirie, et entre la première et la deuxième, il y a eu un changement assez incroyable.
La personne que j'ai brigandé qui était donc au banc de la victime est devenu Prévôts des maréchaux et requiers contre moi une sentence assez lourde !

1) N'est-ce pas un vice de procédure du fait de sa fonction de prévôts des maréchaux?
2) Cette personne a le droit de demander une sentence à mon égard alors qu'il n'est ni Juge ni procureur?

Merci d'avance pour votre aide éclairée !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Shawie
Taulière qui roule les R
Taulière qui roule les R
avatar

Nombre de messages : 4288
Date d'inscription : 25/08/2010

MessageSujet: Re: Procès - Vice de procédure   Ven 03 Déc 2010, 23:14

Normalement comme la victime n'était pas Prévot à cette époque, tu devrai être jugé pour un simple brigandage sur une personne "simple". Enfin, c'est toujours connu comme cela et est vécu un même cas, mais la personne à respecter (le fait que son perso n'était rien lors du brigandage).
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
El_le_terrible
Collectionneur de bourses à plein temps
Collectionneur de bourses à plein temps
avatar

Nombre de messages : 272
Localisation : Non précisée.
Date d'inscription : 23/07/2009

MessageSujet: Re: Procès - Vice de procédure   Sam 04 Déc 2010, 10:38

Il est devenu prévot des maréchaux, pas juge ni procureur. Dans ces 2 dernières fonctions, s'il aurait été juge ou proc', il serait resté sur le banc des victimes et un proc' ou un juge par intérim serait entré en action juste pour cette affaire. On ne peut pas rendre un verdict sur une affaire qui le concerne ça va de soit.

En résumé : 1) Il n'y a pas vice de procédure, puisque tout le monde a le droit d'obtenir justice, autant les paysans que les prévots des maréchaux en action.
2) Bien évidemment, il a le droit de demander une sentence, comme toutes les victimes, après ça ne veut pas dire que tu recevras cette peine forcément...

Enfin un bon point dans tout cela, dis toi que tu as dépouillé un homme il y a quelques temps qui est devenu le patron de la police et de la défense^^ Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Satyne
Scribe officiel
Scribe officiel
avatar

Nombre de messages : 4816
Date d'inscription : 22/10/2008

MessageSujet: Re: Procès - Vice de procédure   Mar 07 Déc 2010, 14:05

C'est le procureur qui énonce la sentence, pas le prévôt, et le juge choisit la sentence selon les avis du procureur. Ta victime peut-être pape qu'elle aurait pas le droit de moufter plus que sa défense. Rappelle le au procureur au pire...

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lafayette
Brigand en herbe
Brigand en herbe


Nombre de messages : 19
Date d'inscription : 24/09/2009

MessageSujet: Re: Procès - Vice de procédure   Mer 08 Déc 2010, 00:07

en effet , le Procureur ne fait que requerir aupres du juge une amende , une peine de prison , le banissement , etc ..Il demande généralement des peines ou amendes élevées et c'est le juge qui décide en son âme et conscience .
Aucune autre personne dans un proçes ne peut intervenir . Dans le cas présent votre victime ne peut que temoigner contre vous et si elle demande que la tete vous soit tranchée , ce ne pourrait etre un vice de forme .

Quand au vice de forme et malheureusement toute autre possibilité de se defendre des erreurs commises par le Procureur, sont assez exceptionnelles . La justice dans les Royaumes est vraiment à l'"image du temps , je juge fait ce qu'il veut et bien souvent ne suis pas sa chartre même de loin . C'est l'anarchie la plus complète .
Preuves , pas preuves , présence , non presence , RP de qualité( ou non) sur une défense , rien n'y fait vraiment . j'ai pour exemple et plus d'une fois qu'un acte d'accusation déposé par le Procureur contre Dame Unetelle alors que l'accusé est un Sieur , n'est même pas acceptée en vice de forme , et pourtant ...

je trouve seulement dommage d'en arriver à ne plus tenir compte des proçés .
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Procès - Vice de procédure   

Revenir en haut Aller en bas
 
Procès - Vice de procédure
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès - Vice de procédure
» [ARC]Procédure de promulgation d'une loi - 08/10/1454
» Modification de la procédure de Booster Draft à partir de Mirrodin Besieged
» Livre IV : De la procédure policière et pénale
» Procédure d'anoblissement et de destitution

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Grotte des Joyeux Brigands :: La Grotte des Joyeux Brigands :: [HRP] Comment Brigander ? :: La Justice-
Sauter vers: