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 Nouvelle Forme de Proces

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Mortadel
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MessageSujet: Nouvelle Forme de Proces   Ven 23 Jan 2009, 19:09

Mortadel entra dans la salle munie d’un bout d’affiche qu’il cloua contre le mur .


Citation:
Justice * Une nouvelle forme de procès Certains procès, par leur caractère exceptionnel, sortent notre justice de l’ordinaire. Pour les procès de ce type, qui sont de notoriété publique et ont des conséquences plus larges que la Justice actuelle, nous proposons de faire intervenir les Orléanais sous forme de Jurés. Ainsi, nous proposons dans un premier temps de proposer à tous les Orléanais de s’inscrire sur la liste de Jurés potentiels. Lorsqu’un procès de ce type, dit « exceptionnel » , s’ouvrira, un groupe de jurés sera constitué, composé de : - 2 membres de la Noblesse ou Erudits (Niv3) - 2 membres du Clergé (Curé, Evêque, Diacre…) - 2 membres de la population Orléanaise (Tiers Etat) - Le Maire ou son adjoint (si le procès concerne un village en particulier) ou le Gouverneur ou un de ses représentants (Porte Parole)(si le procès concerne le Duché) L’assemblée de Jurés aura comme tâche de délibérer sur la culpabilité ou non du présumé coupable, et donnera ainsi un avis au juge. Ce dernier restera dans tous les cas l’ultime décideur quant à la culpabilité et la hauteur des sanctions à adopter. Ces procès se dérouleront sur la Halle. Sur d’autres types de procès, comme le brigandage par exemple, si tous les acteurs (coupable, victime, témoins, juge et procureur) sont d’accord sur le principe, le même type de procédure pourra être mis en place. * Création du poste de "Juriste" Pour pallier aux lacunes à Orléans en matière de droit et de loi, nous proposons de mettre en place un poste de Juriste, chargé de la rédaction et du contrôle de la bonne tenue des Lois en Orléans. En relation avec la greffière actuelle, et pouvant se faire aider par des personnes extérieures compétentes, le Juriste s'assurera de la cohérence de nos lois, et de sa bonne communication auprès du Peuple. Le Juriste aura notamment comme premier projet la mise en place des Jurés, comme énoncé ci-dessus.


Voici une partie du programme du partie sortant en Orléans (Roc) , donc tous porte a croire que cette toute nouvelle forme de procès sera appliqué en Orléans d’ici peu de temps .

Pour ma part j’accueil cette nouvelle forme de justice avec joie ,il est fort ennuyeux de déclamé sa défense devant un juge bougons qui déjà pris sa décision a la seconde ou vous êtes rentré dans la salle d’Audience. De plus , il est fort plus aisée de soudoyé un membre du jury qu’un juge ou procureurs .héhé
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gluton
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MessageSujet: Re: Nouvelle Forme de Proces   Sam 24 Jan 2009, 01:39

les jurés n'ont qu'un avis consultatif, bref, ils ne servent à rien. C'est de la poudre aux yeux ce truc là.
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Grander, le boros
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MessageSujet: Re: Nouvelle Forme de Proces   Sam 24 Jan 2009, 01:42

Faux, tout dépend de qui sont les jurés. Imaginons, un ami proche d'un juge, que nous avons dans la poche...

Après reste à voir, si cette réforme tiendra debout!! M'enfin soyons optimiste, parmi tant de justice pessimiste !
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Lord navigorn
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MessageSujet: Re: Nouvelle Forme de Proces   Sam 24 Jan 2009, 16:22

Ca ne peut pas nuire au pire cela reviendra au même...

Partisan de l'optimisme pour ma part...

Et quand le juge a une dent perso contre toi je pense que ca peut appuyer un appel, le fait que le juge a été a l'inverse d'un jury
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