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 Les bannis et les inéligibles du Languedoc

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chouba
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MessageSujet: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Jeu 13 Nov 2008, 19:06

Arn Bjorn :

* deux fois deux (2) mois (= 4 mois ? cumulable ?), prononcés le 29/03/1455 et le 04/04/1455 par respectivement Breizh et Marguerite de Volpilhat.
* à vie, prononcé le 10/04/1455 par Marguerite de Volpilhat.

Amor :

* deux mois, prononcés le 15 avril 1455 (2007)

Manutudescends :

Trois mois, prononcés le 5 aout 1455 (2007)

Manutudescends :

Un mois, prononcé le 15 aout 1455 (2007)

En cumulant avec la peine précédente, (3 mois à partir du 5 août 1455), Manutudescends est donc inéligible du 5 août 1455 au 5 décembre 1455.
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chouba
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Jeu 13 Nov 2008, 19:07

Bannissements définitifs:
Arrow Jacket
Arrow Manticoras
Arrow RicLayat
Arrow Rolgobb
Arrow TonyRC

Sand a été condamnée à une interdiction de se présenter à une élection municipale ou comtale, ou à un poste de conseiller municipal en Languedoc pendant une période de 4 mois à dater de ce jour (2Mars). La sanction sera donc levée le 2 Juillet 1454.
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chouba
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Jeu 13 Nov 2008, 19:07

Bannissement de Assos
Etat : bannissement valide
Notification : Trouble de l'ordre public
Prononcé le : 31 mars 1454
Banni(e) à vie

Bannissement de Azraëlle
Etat : bannissement valide
Notification : Trouble de l'ordre public
Prononcé le : 12 avril 1454
Banni(e) à vie

Bannissement de Benhur10
Etat : bannissement valide
Notification : Brigandage
Prononcé le : 5 aout 1454
Banni(e) à vie

Bannissement de Drastix
Etat : bannissement valide
Notification : Trahison
Prononcé le : 23 mars 1454
Banni(e) à vie

Bannissement de Jacket
Etat : bannissement valide
Notification : Trouble de l'ordre public
Prononcé le : Très Longtemps
Banni(e) à vie

Bannissement de Laquedem
Etat : bannissement valide
Notification : Trouble de l'ordre public
Prononcé le : 22 mars 1454
Banni(e) à vie

Bannissement de Manticoras
Etat : bannissement valide
Notification : trouble à l'ordre public
Prononcé le : 22 mars 1454
Banni(e) à vie

Bannissement de Meramyr
Etat : bannissement valide
Notification : Haute Trahison : insultes, incitation au brigandage
Prononcé le : le 13 juillet de l'an de Pasques 1454
Banni(e) à vie

Bannissement de Peter69
Etat : bannissement valide
Notification : Brigandage
Prononcé le : 11/05/1454
Banni(e) à vie

Bannissement de pit51
Etat : bannissement valide
Notification : Trahison
Prononcé le : 19 avril 1454
Banni(e) à vie

Bannissement de Riclayat
Etat : bannissement valide
Notification : Trouble de l'ordre public
Prononcé le : Longtemps
Banni(e) à vie

Bannissement de Rolgobb
Etat : bannissement valide
Notification : Trahison
Prononcé le : Longtemps
Banni(e) à vie

Bannissement de TonyRC
Etat : bannissement valide
Notification : Trahison
Prononcé le : Longtemps
Banni(e) à vie
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chouba
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Jeu 13 Nov 2008, 19:08

Bannissement de Alvinmaker
Etat : bannissement valide
Notification : Haute trahison
Prononcé le : 04/04/1455
Banni(e) à vie

Bannissement de Ades
Etat : bannissement valide
Notification : Haute trahison
Prononcé le : 16/07/1455
Banni à vie
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Briseys
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Ven 14 Nov 2008, 17:36

C'est pas interdit le bannissement à vie ? M'semblait qu'il y avait une limite de 6 mois je crois... Me souviens plus trop.
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Ace of Clubs
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Ven 14 Nov 2008, 18:55

ah je suis pas dedans ^^
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Lord navigorn
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Ven 14 Nov 2008, 18:55

Les bannis a vie datent d'avant la charte du juge (pour mémoire fevrier 2008).

Vu les dates ...
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Chaos
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Ven 14 Nov 2008, 18:56

Chaos, qui se promenait dans la Grotte, entendit la voix d'un ami de son père. C'était Briseys qui se demandait quelle était la portée des bannissements.
L'adolescent rentra dans la salle et cita :


Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.


Voilà ce que dit la Charte des Juges...
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Briseys
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   Ven 14 Nov 2008, 19:22

C'est qu'il s'y connait le petit... Moi je m'y connais, pour cause je suis un Saint...
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MessageSujet: Re: Les bannis et les inéligibles du Languedoc   

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