La Grotte des Joyeux Brigands
La grotte où se retrouvent tous les affreux brigands !
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 Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
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Joker
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Ven 28 Sep - 12:39

Le 17 sept
Traités signés publiés ou en cours de publication:

- GUYENNE / POITOU : Traité de coopération judiciaire
- COMTE DE STAFFORD / POITOU: Traité de coopération judiciaire (Legal Cooperation agreement between the County of Poitou and the County of Stafford)
- CHAMPAGNE / POITOU : Traité d’entente, d'amitié et de coopération entre la Champagne et le Poitou



http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=138661&postdays=0&postorder=asc&start=30

Je cherchais les différents traités de l'Anjou ici, quand je me suis rendu compte dans ma recherche que ces traités n'avaient peut etre aucune valeur juridique étant donné que l'Anjou vient de destituer leur comtesse (ou marquise, ou je ne sais quelle greluche à titre). Celle ci étant sous alégeance du roy. Le nouveau patron est certes angevins mais seulement gérant, non régant.
Ce qui fait qu'ils sont en train de papoter un max en diplomatie et entre eux.

Resultat :
Des autorités qui n'ont pas que ca à faire de regarder les valeurs des mises en procés.
Des traités surement contournables ou qui vont trainer bien longtemps.
Des soldats fétant leur victoire et des bisounours fatigués d'avoir supporter l'effort de révolte.

héhé
des conditions assez douces non ?
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Wolfe Tone
Roitelet
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Sam 29 Sep - 7:08

Joker a écrit:
des conditions assez douces non ?

Et comme j'aime la vie douce...c'est parti!
De mémoire le Poitou, c'est une justice RP, non?
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"Envieux par nature et brigands par métier
Ils vendent l'infamie à qui veut la payer"
M-J.C

Fervent admirateur de moi-même
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Joker
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Sam 29 Sep - 7:12

Je sais pas pour la justice du Poitou, je ne m'y suis jamais fait arreter.

CORRECTIF :
Aucun traité judiciaire ANJOU/POITOU cheers
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Le Gentleman
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Sam 29 Sep - 15:05

Je suis sur qu'il n'y a pas d'acord jusdiciaire entre la b-a et l'anjou
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Charlie
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Dim 30 Sep - 15:42

Wolfe Tone a écrit:
De mémoire le Poitou, c'est une justice RP, non?


Pour venir d'en sortir; Oui le système de traque RP est instauré au Poitou... et je me suis enfuis en Anjou pendant plus d'une semaine et aucune arrestation, ni lettre du type qui supervise la traque, ni d'un prévot, ni d'un juge et même pas la victime Very Happy
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zoko
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Dim 30 Sep - 17:08

Charlie a écrit:
Pour venir d'en sortir; Oui le système de traque RP est instauré au Poitou... et je me suis enfuis en Anjou pendant plus d'une semaine et aucune arrestation, ni lettre du type qui supervise la traque, ni d'un prévot, ni d'un juge et même pas la victime Very Happy


à mon avis ta victime n'a pas porté plainte...
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Lao
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mar 2 Oct - 4:24

Il y aurait un recapitulatif des traques RP pour les RR?
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leroy
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mar 2 Oct - 6:52

Oui, dans la FaQ : http://lgjb.fr-bb.com/Les-Questions-f5/Foire-aux-Questions-t729.htm
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mer 7 Nov - 11:34

Je crois que le Duché d'Orléanans a des accords judiciaires avec le Duché de Touraine Very Happy
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Anahis
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Mer 7 Nov - 23:28

Faudrait pas mettre un peu d'ordre, ici ?

Je peux vous apporter les traités de la Provence, ça vous intéresse ou pas ?
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leroy
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Jeu 8 Nov - 9:41

En fait, je n'ai pas le courage de tout mettre à jour. Mais si ça tente quelqu'un, qu'il n'hésite pas à le faire =)
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Anahis
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Ven 9 Nov - 0:20

La Provence a un traité de coopération et/ou d'entente avec :

Citation:
Milan
Lyonnais Dauphiné
Bretagne
Berry
Savoie
Languedoc
Maine
Bourbonnais-Auvergne
Aragon

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Charlie
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Ven 9 Nov - 4:14

Tiens, j'ai rien à faire ce Week end. J'peux bien essayer de me rendre utile et de vous faire un beau p'tit tableau avec une avide recherche que j'aurai fait à travers les royaumes.

J'vous dépose une ébauche ici dimande m'sieur l'Roy Wink
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zoko
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Ven 9 Nov - 6:12

j'avais fait une mise a jour... ça va bientot faire un an Laughing et pff pas le courage de recommencer... Si Charlie s'y colle parfait, sinon, que chacun poste ceux dans le duché ou il se trouve, on avancera un peu...
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Charlie
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MessageSujet: Re: Traités de Coopération Judiciaire dans le Royaume de France.   Sam 10 Nov - 7:27

Bon, j'ai un peu commencé.

Comme plusieurs l'on déjà demandé, si chacun pouvais mettre ceux du duché ou ils se trouve. Il me manque encore tout ça (je continuerai les recherche demain pour ceux qui n'auront pas été déposé Very Happy ) :

Guyenne
Languedoc
Touraine
B-A
Berry
Artois
Alençon
Maine
Orléan
Champagne
Normandie

Quelqu'un peut-il me confirmer si le Périgord pratique vraiment la traque RP ou bien si j'ai eu un allucination visuel à cause de l'heure tardive ?

Merci! et je retourne plancher sur le nouveau tableau Yeah !

Édité, je sais plus combien de fois
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